Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDOUILLE BRIDEE
Etablissements RIVALAIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
92422540
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2002

Présentation de la marque ANDOUILLE BRIDEE

Déposée le 12 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) Etablissements RIVALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANDOUILLE BRIDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements RIVALAIN domicilié(e) 78, avenue Aristide Briand, 93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 011 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ANDOUILLE BRIDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422540.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDOUILLE BRIDEE est expirée depuis le 12 juin 2002.

Etablissements RIVALAIN a également déposé les autres marques suivantes : LA VIRE NO1 , ROYALES


Etablissements RIVALAIN, société anonyme - 78, avenue Aristide Briand, 93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOIS - France - SIREN 642011290


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Andouilles